Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JC
Numéro de dépôt :
1186788
Date de dépôt :
20/10/1981
Lieu de dépôt :
TARASCON
Présentation de la marque JC
Déposée le 20 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) JEAN CHAPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « JC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque JC est expirée depuis le 20 octobre 1991.
JEAN CHAPEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14